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FAQ

Vous trouverez ici les réponses aux questions les plus fréquentes sur les abonnements à la musique libre de droits et les tarifs. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez, veuillez nous contacter.

• Comment souscrire un abonnement à la musique ?

  Vous pouvez souscrire un abonnement mensuel ou annuel sur notre site. Vous êtes alors le propriétaire et l'administrateur de cet abonnement. Si vous souhaitez le partager avec d'autres utilisateurs afin de leur permettre de télécharger de la musique, vous pouvez acheter des licences pour utilisateurs supplémentaires avec une remise par rapport au prix de l'abonnement.

  Pour souscrire un abonnement :

  1. Cliquez sur Abonnements et prix dans la barre de navigation en haut à droite.
  2. Sélectionnez l'option d'abonnement de votre choix et cliquez sur Abonnez-vous.
  3. Enregistrez-vous ou identifiez-vous pour finaliser votre achat.
• Est-il possible d'obtenir les droits d'albums ou de morceaux individuels ?
  Oui. Il vous suffit de sélectionner les morceaux ou albums de votre choix, de les ajouter au panier, puis de finaliser votre achat.
• Est-il possible de partager mon compte Royalty Free Music ?
  Lorsque vous souscrivez un abonnement à la musique ou achetez un album ou un morceau, vous n'êtes pas autorisé à partager votre nom d'utilisateur ni votre mot de passe avec quiconque ; ils sont uniquement destinés à votre usage personnel. Toutefois, si vous êtes le propriétaire/l'acheteur de l'abonnement, vous pouvez le partager en achetant des droits pour utilisateurs supplémentaires. Pour ce faire, contactez un chargé de clientèle Royalty Free Music. Notez qu'il n'est pas possible d'ajouter d'utilisateurs supplémentaires pour les albums ou les morceaux individuels.
• Combien de temps ai-je pour télécharger un morceau ou un album après en avoir obtenu les droits ?
  Vous devez télécharger les morceaux et les albums dans un délai d'un (1) an à compter de la date d'achat.
• Le site Royalty Free Music offre-t-il des remboursements ?

  Si vous avez souscrit un abonnement mensuel, vous pouvez demander un remboursement complet sous sept (7) jours à compter de la date d'achat, à condition de ne pas avoir téléchargé plus de cinq (5) articles et de ne pas avoir utilisé la musique téléchargée. A l'issue de ce délai de sept (7) jours ou si vous avez téléchargé plus de cinq (5) articles ou utilisé la musique téléchargée, aucune annulation ne sera acceptée ni aucun remboursement effectué, et vous resterez redevable de la totalité de la facture.

  Si vous avez souscrit un abonnement annuel, vous pouvez demander un remboursement complet sous sept (7) jours à compter de la date d'achat, à condition de ne pas avoir téléchargé plus de cinq (5) articles et de ne pas avoir utilisé la musique téléchargée. Après un délai de huit (8) à trente (30) jours, ou si vous avez téléchargé plus de cinq (5) articles (mais n'avez pas utilisé la musique), vous devrez vous acquitter du premier mois de l'abonnement et le montant équivalant à la période restante vous sera remboursé.

  Si vous avez obtenu des droits sur la musique d'un morceau ou d'un album mais que vous n'en avez fait aucune utilisation, vous pouvez recevoir un remboursement total sous sept (7) jours à compter de la date d'achat. Après un délai de huit (8) à trente (30) jours à compter de la date d'achat, vous recevrez un remboursement de 50 % du prix d'achat à condition de ne pas avoir utilisé la musique téléchargée.

  Si vous avez des questions, veuillez nous contacter.

• Que sont les droits mécaniques ?
  Il s'agit du droit de copier une œuvre musicale. Lorsqu'une musique est reproduite (seule ou dans le cadre d'un projet) sur un support physique, un CD, ou de manière numérique, le droit mécanique est exercé. Pour un grand nombre de musiques, l'exercice de ce droit résulte dans l'obligation de payer des royalties relatives à la reproduction mécanique. Par exemple, si la musique est utilisée comme sonnerie sur 10 000 téléphones portables, les royalties de reproduction mécanique correspondant à l'utilisation de 10 000 copies de cette musique doivent être réglées. Les droits mécaniques portant sur un maximum de 5 000 copies sont compris avec toutes les musiques sous licence du site Royalty Free Music. Pour chaque morceau de musique téléchargé, vous ne devez vous acquitter des frais de licence qu'une seule fois. Ensuite, si vous respectez nos conditions de licence, vous ne devrez pas vous acquitter de frais de licence supplémentaires. Pour obtenir le droit d'effectuer plus de 5 000 copies d'une musique, contactez un chargé de clientèle Royalty Free Music.
• Que sont les droits de performance ?
  Il s'agit de droits de diffusion de la musique en public. Il peut s'agir d'une représentation en direct (concert) ou enregistrée (publicité ou programme télévisé). Pour un grand nombre de musiques, si un morceau est diffusé en public, des frais de performance doivent être réglés. Les droits de performance sont compris avec toutes les musiques sous licence du site Royalty Free Music. Pour chaque morceau de musique téléchargé, vous ne devez vous acquitter des frais de licence qu'une seule fois. Ensuite, si vous respectez nos conditions de licence, vous ne devrez pas vous acquitter de frais de licence supplémentaires aux Etats-Unis et dans la plupart des pays.
• La musique peut-elle être utilisée comme musique d'ambiance dans un magasin, une salle d'attente ou des systèmes d'attente ?
  Oui. Vous pouvez utiliser notre musique dans des magasins, des salles d'attente ou des systèmes d'attente. Licence pour (5) sites physiques au maximum. Contactez un chargé de clientèle Royalty Free Music pour pouvoir utiliser un morceau dans plus de 5 sites.
• La musique peut-elle être diffusée sur DVD ou un autre support ?
  Oui. Vous pouvez distribuer jusqu'à 5 000 unités physiques de notre musique dans le cadre de votre projet sur un DVD ou un autre support. Contactez un chargé de clientèle Royalty Free Music pour pouvoir effectuer plus de 5 000 copies.
• Une fois l'abonnement arrivé à expiration, est-il possible de continuer à utiliser la musique téléchargée ?

  Oui. Vous pouvez continuer à utiliser la musique que vous avez téléchargée dans le cadre de votre abonnement indéfiniment mais uniquement au sein du même projet ou programme dans lesquels vous avez intégré la musique lorsque vous étiez abonné (et conformément aux conditions du Contrat de Licence d'abonnement à RoyaltyFreeMusic.com).

  Les morceaux ou albums sous licence de Royalty Free Music peuvent être utilisés indéfiniment dans plusieurs projets, conformément aux conditions du Contrat de Licence RoyaltyFreeMusic.com.

• Puis-je avoir différentes options d'abonnement pour les utilisateurs supplémentaires que j'ajoute à mon abonnement ?
  Non. Les utilisateurs supplémentaires ajoutés à un abonnement doivent disposer des mêmes options d'abonnement, de la même date d'expiration et de la même limite de téléchargements que le propriétaire de l'abonnement. Chaque utilisateur supplémentaire dispose cependant de ses propres décompte et historique de téléchargements.
• Que sont les droits pour utilisateurs supplémentaires ?
  Une licence multi-utilisateurs est une licence basée sur le nombre d'utilisateurs appartenant à la même entreprise et bénéficiant de droits d'utilisation d'un abonnement Royalty Free Music. Notre abonnement permet à un seul utilisateur de télécharger, de modifier et de sauvegarder de la musique. La personne qui achète un abonnement en est le propriétaire et l'administrateur. Si le propriétaire souhaite partager son abonnement avec d'autres utilisateurs au sein de son entreprise, il peut acheter des droits pour ces utilisateurs supplémentaires avec une remise par rapport au prix de l'abonnement. Seul le propriétaire de l'abonnement peut acheter des droits pour utilisateurs supplémentaires.
• Comment acheter des droits pour utilisateurs supplémentaires ?
  Seul le propriétaire de l'abonnement peut acheter des droits pour utilisateurs supplémentaires. Pour ce faire, contactez un chargé de clientèle Royalty Free Music.
• Quand puis-je acheter des droits pour utilisateurs supplémentaires ?
  Si vous êtes propriétaire d'un abonnement, vous pouvez acheter des droits pour utilisateurs supplémentaires à tout moment pendant la durée de votre abonnement.
• Que signifie "attribution de droits pour utilisateurs supplémentaires" ?
  Lorsque des droits pour utilisateurs supplémentaires vous ont été attribués, cela signifie que le propriétaire/l'acheteur de l'abonnement vous a donné le droit d'utiliser un abonnement afin de télécharger, de modifier et de sauvegarder de la musique. Vous disposez de vos propres nom d'utilisateur et mot de passe, coordonnées et informations d'expédition, décompte et historique de téléchargements.
• Les utilisateurs supplémentaires peuvent-ils partager leurs téléchargements ?
  Non. Les décomptes et historiques de téléchargements ne peuvent pas être partagés. Ces informations sont spécifiques à l'utilisateur supplémentaire. En fonction de la formule de l'abonnement, chaque utilisateur supplémentaire est autorisé à effectuer le nombre de téléchargements maximum par mois et dispose de son propre statut de téléchargement.